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Qu’est-ce que l’immobilier ? Définition

Le terme immobilier vient d’un mot latin qui fait référence à quelque chose qui est lié à la terre de manière indissociable, physiquement et juridiquement.

C’est-à-dire une structure qui ne peut pas bouger sans causer de dégâts !

Découvrez tout sur la provenance du terme immobilier en lisant cet article rédigé par Arnaud Immo.

Définition du terme immobilier

Les bâtiments, maisons et parcelles ou terrains sont immeubles.

Ce type de propriété fait partie de ce qu’on appelle l’immobilier, car il est intimement lié au terrain.

Il est courant que l’immobilier fasse partie d’un registre qui offre au propriétaire une plus grande protection.

Dans tous les cas, même si un terrain est considéré comme une propriété, le concept utilisé le plus fréquemment pour désigner les structures architecturales est appelé maisons.

Contrairement aux biens immobiliers, les biens meublés sont ceux qui peuvent être déplacés d’un endroit à un autre tout en conservant leur intégrité.

Les voitures, les motos, les bateaux et les avions sont des exemples de biens meublés.

Il existe d’autres différences entre ces deux types d’éléments :

Par exemple, en théorie, l’immobilier est plus cher que les biens meublés, bien que ce ne soit pas toujours le cas !

Une autre différence courante est que les biens immobiliers sont des objets hypothécaires, tandis que les seconds ne le sont généralement pas.

À son tour, il convient de mentionner qu’entre ces deux types de marchandises, il existe des différences juridiques.

Les propriétés peuvent être enregistrées au Registre foncier, à contrario des autres qui ne le peuvent pas.

Les biens mobiliers ne peuvent pas être hypothéqués, tandis que les biens immobiliers le peuvent.

Immobilier – Types de biens

Il existe différents types de biens immobiliers.

Propriétés par nature: celles inhérentes au sol (terrain, solaire, etc.).
Propriétés par incorporation: bâtiments en construction.
Biens par destination: biens meubles qui viennent avec un bien et le privilégient (matériel agricole ou minier).
Propriétés par analogie: elles sont appelées concessions hypothécaires.
Biens par accession: éléments qui font partie du bien mais qui en soi sont des meubles. Par exemple des portes et des fenêtres. En usine ce sont des meubles mais installés dans une maison ils deviennent des biens immobiliers.
Propriétés par représentation: documents accordant la propriété. Par exemple l’écriture d’une maison à son propriétaire.

Taxes sur l’immobilier

Il existe diverses taxes qui s’appliquent aux biens immobiliers.

Telles que les taxes qui prélèvent la propriété et sont fixées en fonction de la valeur cadastrale ou des impôts sur le revenu.

La taxe foncière est une taxe qui doit être payée de manière obligatoire à chaque fois qu’une propriété est acquise.

Elle est valorisée autour de la valeur dudit bien et confère à l’acheteur les droits légaux et réels de propriété du produit.

Cette taxe doit être payée dans la commune qui la perçoit.

Elle est gérée en tenant compte des informations citées dans le cadastre et des documents d’état du bien.

Revue annuellement pour mettre à jour les transactions effectuées autour des propriétés qui y sont enregistrées. Ce registre reste dans la municipalité correspondante et enregistre toutes les propriétés qui sont dans sa juridiction.

Les autres taxes pouvant être imposées sur un bien immobilier sont la taxe sur l’augmentation de la valeur des terrains urbains. Dans ce cas, si la valeur du terrain augmente, la valeur du bien augmente également et donc la taxe à payer pour cela.

L’impôt sur le revenu. De nature directe et de nature personnelle doit être payé par les personnes physiques à un moment donné.

L’impôt foncier représente la taxe sur la valeur nette des personnes physiques.

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