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Puis-je rénover une ruine rurale ?
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Puis-je rénover une ruine rurale ?

Est-il facile d’obtenir un permis de construire pour rénover une maison ou une grange en ruine au cœur de la campagne française ?

Dans cet article, Arnaud Immo vous donne toutes les réponses sur les possibilités offertes pour la rénover un bâtiment en ruine dans nos belles campagnes de France.

Comment rénover en zone rurale ?

De nombreux changements sont actuellement en cours en France en ce qui concerne la construction dans les zones rurales.

Avec une tendance générale à limiter l’extension de l’urbanisme dans les zones agricoles.

Tout dépend de la zone d’aménagement précise de votre propriété et des conditions d’aménagement.

Chaque commune à ses propres règles pour ce qui est de rénover ou construire

Chaque commune a le droit, mais, pas l’obligation, de créer son propre cadre local d’urbanisme appelé PLU, plan local d’urbanisme.

Si un tel document existe pour votre commune, il peut être consulté pour voir ce qui est possible en ce qui concerne votre projet.

En l’absence d’un tel plan local, la commune s’appuiera sur le RNU, règlement national d’urbanisme.

Celui-ci, divise essentiellement la commune en zones constructibles et non constructibles, en fonction de la proximité de l’agglomération existante.

C’est-à-dire du centre ville ou du village et de ses environs.

Si votre propriété se trouve en dehors de l’agglomération, elle se trouve automatiquement dans la zone non constructible.

Toutefois, même si le bien se trouve dans la zone non constructible, il peut être possible de le rénover.

En effet, tout dépend de ce qu’il reste du bâtiment d’origine.

S’il s’agit vraiment d’une ruine sans toit ni murs solides, il est peu probable que vous obteniez une autorisation de rénovation.

Néanmoins, si la majorité des murs et une partie du toit subsistent, il est plus probable que l’autorisation soit accordée.

Une démolition et une reconstruction complètes seraient presque certainement refusées.

En effet, cela serait considéré comme une nouvelle construction !

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Rénover avec l’existence d’un PLU

Si un PLU existe, il peut être disponible en ligne sur le site web de la commune.

Toutefois, toutes les communes n’ont pas de site web, et il n’y a aucune obligation d’inclure le PLU.

Dans le cas contraire, une visite à la mairie peut être le meilleur moyen d’examiner le document.

Vous pouvez également demander une copie des règlements de zonage pertinents par courriel.

Une autre possibilité consiste à consulter le site geoportail, où les PLU sont progressivement ajoutés pour consultation publique.

Un mot d’avertissement, cependant, la compréhension du contenu d’un PLU peut être difficile et beaucoup comportent des clauses ambiguës et parfois contradictoires.

Il est recommandé de discuter avec un consultant en planification.

En cas de doute sur vos droits, vous pouvez déposer une demande sommaire (« CU » – certificat d’urbanisme), qui permettra de déterminer si la rénovation est possible.

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