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Diagnostics de l’immobilier français
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Diagnostics de l’immobilier français

Vous avez peut-être déjà entendu le terme «diagnostics» pour parler de l’immobilier français.

Mais qu’est-ce que ça veut dire ?

Dans cet article, Arnaud Immo vous donne un aperçu de cette étude foncière typiquement française appelée diagnostic.

Éléments essentiels pour quiconque achète, vend ou loue dans notre pays.

La responsabilité du vendeur

Première chose à noter. C’est le vendeur qui est responsable du diagnostic, et non l’acheteur ou le locataire.

Le nom officiel de l’enquête en français est le Dossier de Diagnostic Technique ou DDT.

Bien que vous les entendiez généralement sous le nom de simples «diagnostics».

Ils diffèrent des enquêtes structurelles utilisées dans d’autres pays, en particulier aux États-Unis et au Royaume-Uni.

Une variation majeure est l’accent mis par le système français sur la santé et la sécurité du bâtiment, ainsi que son impact environnemental.

Il est prévu que les diagnostics soient terminés au début du processus de transaction.

Normalement, cela signifie avant de mettre la propriété en vente ou en location.

En définitive, selon la loi, le contrat de réservation signé par le vendeur et l’acheteur, ou le bail du locataire, doit contenir le diagnostic complet.

Une liste de diagnostics pour l’immobilier français 

Les diagnostics ne sont pas une enquête individuelle.

Il s’agit plutôt de plusieurs documents, selon que la propriété est à vendre ou à louer.

Aussi, qu’il s’agisse d’une maison individuelle ou d’une copropriété.

Pour les propriétaires qui vendent un appartement, attendez-vous aux neuf diagnostics suivants dans le DDT.

Le tout réalisé par un professionnel qualifié avec assurance responsabilité civile !

Soit :

  • un aperçu de l’efficacité énergétique,
  • le risque d’exposition au plomb,
  • la présence d’amiante,
  • l’installation de gaz et le câblage électrique (tous les deux si plus de 15 ans),
  • la présence de termites,
  • la moisissure,
  • la taille de la loi Carrez de la propriété,
  • plus les risques naturels et industriels comme l’exploitation minière,
  • le radon et l’activité sismique.

Les diagnostics sur les maisons indépendantes sont en grande partie les mêmes, bien que les contrôles doivent également détailler l’état de l’assainissement non collectif, comme les fosses septiques.

Ces listes peuvent sembler exhaustives.

Mais le fait est que les rapports de diagnostic ne sont pas la même chose qu’une enquête complète sur les bâtiments.

Ce ne sont que des contrôles de base sur le statut du bien et ses implications potentielles pour ceux qui y vivent.

En tant qu’acheteur ou locataire, vous devez savoir que les diagnostics sont fournis à titre informatif uniquement.

Ils n’exigent pas que le propriétaire apporte des modifications, sauf s’il y a quelque chose qui présente un danger immédiat.

Ils sont cependant une bonne indication précoce de l’état du bien.

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Les coûts des diagnostics

Comme expliqué ci-dessus, c’est le vendeur qui doit organiser les contrôles de diagnostic.

Il est également de la responsabilité du vendeur de payer pour leur réalisation.

Au moment de la rédaction du présent rapport, le prix moyen varie entre 400 et 900 euros.

Cela varie en fonction de la taille de la propriété.

Un autre point final, mais important, est la durée de validité des diagnostics.

Cela varie également considérablement.

Par exemple, certains aspects du rapport tels que l’efficacité énergétique sont valables 10 ans.

D’autres, comme les risques naturels ou industriels, nécessitent une réévaluation tous les six mois.

Besoin de conseils ?

Que vous souhaitiez mettre votre bien en vente ou que vous soyez à la recherche de votre futur logement, n’hésitez pas à faire appel à nos experts.

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